Mentions légales
Propriété du site
La société AUBANCE a son siège au 14 rue de l’Eglise, 67500 Niederschaeffolsheim (France).
SIRET : 414 632 323 00047. Code APE : 7022Z.
Responsable de la publication
Delphine Kieffer
Hébergement du site
Société Coraxis
Espace Européen de l’Entreprise
11 rue de la Haye
67300 Schiltigheim
Objectifs du site www.aubance.fr
Le site www.aubance.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les produits et services proposés par Aubance, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.aubance.fr.
Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web www.aubance.fr appartient exclusivement à Aubance. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
En naviguant sur le site www.aubance.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
Données personnelles, respect de la vie privée et des libertés
Toute information recueillie sur le site web www.aubance.fr se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme.
Aubance s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).
Aubance a fait une déclaration auprès de la CNIL sous le n° de formulaire bjz0513121h.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en renseignant le formulaire de contact.
Droit applicable, attribution de juridiction et lois concernées
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aubance.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.
Le site web www.aubance.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Crédits photos
Fotolia, Pixabay, Delphine Kieffer.
Création du site
Conception éditoriale du site
Delphine KIEFFER de la société Aubance
14 rue de l’Eglise, F-67500 Niederschaeffolsheim
Réalisation technique et maintenance du site
Sophie PERRIN de l’Agence ACTI Web Mobile,
SARL au capital social de 1000 €
Tél. : 07 81 10 01 30
12 rue de la Nouvelle Église, F-67450 Mundolsheim
SIRET : 798 049 169 00013 – NAF/APE : 6202A